29/07/2013

Edmond Miniac

Edmond Miniac (9 mai 1884 à Saint-Servan (en Saint-Malo, depuis 1967), Ille-et-Vilaine - 7 juillet 1947 à Saint-Mandé) était un juriste français, avocat général à la Cour de cassation.

 
 
 
 
Edmond Miniac à la fin de sa carrière.
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Issu d'une famille originaire de Baguer-Morvan, Edmond Marie Joseph Miniac est l'un des fils du négociant drapier Paul Miniac (1851-1936) et de Marie Desmonts alors établis place Bouvet à Saint-Servan-sur-Mer.


Edmond enfant en famille. La famille Miniac vers 1892-1893 ( la petite dernière, Anne, n'est pas présente, née en 1895 ). Autour de Paul Miniac et de son épouse Marie Desmonts, leur cinq enfants ( de gauche à droite : Paul née en 1883, Marie née en 1889, Edmond né en 1884, Louis né en 1887 et Alexandre né en 1885) et leur mère rescpetive, à gauche Anne-Marie Duchesne (1825-1911) et à droite Alexandrine Desmonts née Ory (1821-1897).
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Vers 1892, la fratrie à l'école, au premier rang à gauche. Louis est le troisième en partant de la gauche.
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Edmond Miniac, à droite, et son frère Paul, un jour de communion.
Cliché Auguste Bonnesoeur, Saint-Servan.
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Anne, la cadette, et Marie, les deux soeurs d'Edmond.
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Deux joyeuses scènes de famille prise le même jour, vers 1903, représentant Paul Miniac et son épouse Marie Desmonts et quatre de leurs enfants, dont les deux filles, l'aînée Marie ( 1889-1907) et la cadette Anne (1895-1975) affectueusement appelée "Nanette". Edmond  est-il le plus vieux des deux garçons photographiés ? (Cliquer pour agrandir)

En 1902, Edmond a 18 ans. Un évènement judiciaire se produit dans sa famille : la condamnation à la maison de correction d'un jeune voleur de treize ans ayant dérobé des fournitures dans le commerce familial, Pierre Trotin ( 1889-...) :


Cette même année un autre évènement judiciaire concerne un Miniac. En août 1902, un certain Joseph François Miniac, cultivateur à La Fresnaye, passe devant la cour d' Assises d'Ille-et-Vilaine et est condamné à deux ans de prison ferme pour des coups et blessures, fruit d'une haine recuite avec un voisin.

Débuts de carrière en Bretagne
Dès 1905, il entame ses études à la faculté de droit à Rennes. Après d'excellentes études juridiques où il est lauréat du stage et des débuts remarqués au barreau de cette ville, cet avocat et  petit-neveu de l'académicien Louis Duchesne est jugé apte aux fonctions judiciaires.

Ouest-Eclair, 18 juillet 1908.


Ouest-Eclair 25 juillet 1908.

Reçu à sa troisième année de droit à Rennes le 17 juillet 1908 (troisième mention, en droit commercial), Edmond Miniac, 24 ans, est embauché rapidement, cité à ce titre dans Ouest-Eclair dès novembre 1908.

"DERNIÈRE HEURE Dans la Magistrature. Liste des candidats jugés aptes aux fonctions judiciaires, à la suite de l'examen professionnel institué par le décret du 13 février 1908 : MM. Boyer, Burguel, Buteau, Cabanettes, Combe, Cambedouzou, Chardon, Charpentier, Colomir, Santini, Donnât, Fantz, Flize, Garnier, Genicon de Girard, Van Cochorn, Griffon, Guenier, Guillemaut, Laroche, Levêque, Lizop, Loiseau, Loncle, de Forville, Lorber, Louveau, Mage, de Mari, Martin, Miniac, Moyroud, Petit, Plessis" in L'écho d'Alger, 19 mai 1912.

Il devient successivement juge suppléant rétribué au tribunal de Brest (nommé le 11 juin 1912).

Quotidien Le Temps.


Il y assure les deux cabinets d'instruction pendant toute la Grande guerre), juge à Morlaix dès juin 1917, "très distingué" (5) juge d'instruction au tribunal de première instance de Quimper dès octobre 1918. Puis, il quitte le Finistère, devient président du tribunal d'instance de Loudéac dès février 1921 ( annoncé dans Le Temps le 12 février 1921).

Le Temps.


 puis enfin substitut à Nantes en octobre 1921.

Le Temps.

Là, ce timide à la voix hésitante des débuts devient à force de volonté un des meilleurs orateurs du Parquet, avant de prendre la fonction de substitut général à Rennes. Il occupe ce poste notamment le 4 février 1930, lors de l'affaire criminelle Auguste Guesneux, jugé aux assises de Rennes, condamné à douze ans de réclusion pour meurtre de son épouse.




Modeste, pondéré, travailleur, sensible, intelligent, méthodique, ponctuel, ses facultés personnelles s'épanouissent alors pleinement. Edmond Miniac, substitut général à Rennes depuis janvier 1929, est nommé en août 1932 avocat général près la Cour de Douai.

Avocat général à Douai
En août 1932, il est nommé avocat général près la Cour de Douai. Il a 48 ans.


Aux Assises du Nord, le 22 octobre 1932, il requiert au procès commissaire Paul Canu, meurtrier du capitaine Louis Langrais à bord d'un paquebot de la Compagnie des Messageries Maritimes, le Ville-de-Verdun (Dunkerque-Nouméa par Panama), en plein milieu de l'Océan Pacifique. Le 10 février 1931 avant d'arriver à Taïohae, aux Marquises,  Canu tua le commandant Langrais, puis fut ramené à Papeete par La Boussole et rapatrié par  le Ville de Strasbourg de la Nouvelle Compagnie Havraise Péninsulaire.


"La Ville-de-Verdun avait appareillé de Marseille en septembre 1930. A bord, se trouvait le commissaire Canu, 25 ans. Le voyage d'aller s'effectua normalement mais au retour divers incidents se produisirent à propos de stupéfiant, de la perte d'une tonne  de viande dont le commissaire était responsable.
D'autre part, à Papeete, Canu avait fait embarquer une créole, Stella Taylor. dont la conduite à bord n'aurait pas été sans reproches. On est en droit de supposer que Canu fut à ce sujet réprimandé par le commandant Louis Langrais. Quoi qu'il en soit, le 9 février 1931, à 7 heures du matin, alors que le navire était en rade de Tailhoé. Cana sortit de sa chambre vêtu d'un kimono et tenant un revolver à la main. Il se précipita vers le commandant qui était sur la passerelle et tira sur lui deux coups de revolver. Le commandant tomba et alors qu'il râlait, Canu l'acheva d'un troisième coup. Le capitaine. M. Pomès, maitrisa le meurtrier qui fut enfermé. On estime que Canu à du obéir à une sorte de surexcitation provoquée par l'ivresse ou par un autre mobile. Sur les indications du médecin-colonel Guérard, il fut un moment interné dans un asile d'aliénés, puis fut ramené à Dunkerque sur le vapeur Ville de Strasbourg. Il fut alors examiné au point de vue mental par les docteurs Brichez. Raviart et Legrand qui ont conclu qu'il n'était pas en état de démence au moment du drame. La famille du commandant Louis Langrais se porte partie civile.
Canu est-il fou ? Les premiers témoins qui déposent à la barre le capitaine Pommes, commandant en second le « Ville-de-Verdun, le chef électricien Lubin. Le chef mécanicien Daniel et la commandant Blondis, tour à tour, clarent qu'ils considèrent Canu comme un fou...
"

 
Une du quotidien Le Matin, 22  octobre 1932.

 Le 22 octobre, Canu écope de sept ans de réclusion.


Jurisprudence du 18 mars 1931, cour de Rennes, affaire Eon-Soreau.
 

 
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Edmond Miniac en robe d'avocat.
Cliché rennais.
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Avocat général à Rouen
Nommé avocat général à Rouen en février 1933, il rédige un discours sur le privilège de la Fierté, une étude historique portant sur le droit de grâce des condamnés à mort par l'église de Rouen, discours qui lui attire les éloges unanimes.






Les 11 et 12 mai 1934, devant le jury de la Seine-Inférieure, le célèbre escroc Serge de Lenz est condamné à dix ans de réclusion et à la relégation pour un vol envers un peintre, Monsieur "le comte de Guise-Hitte", après le réquisitoire sévère de l'avocat général Miniac qui demandait un minimum.







En février 1935, il déjeune avec le radical lyonnais Edouard Herriot, Ministre d’Etat du gouvernement Pierre-Etienne Flandin sous la présidence d'Albert Lebrun, en visite à Rouen. Présidé par Herriot, le déjeuner réunit les personnalités, parmi lesquelles MM. Le Beau, G. Métayer, les parlementaires, le général Duffour, commandant le 3ème Corps d'armée, l'intendant général Diederich, le général Lallemand, commandant le  groupe de subdivisions, Eric Comliffe Buxton, consul d'Angleterre, le médecin général Maiaspinac, directeur du Service de santé du 3ème Corps d'armée Banchet, président de la Cour d'appel, Edmond Miniac, avocat général; le docteur L. Martin.

Ce même mois, à Saint-Thomas d'Aquin, il participe à une cérémonie à la mémoire du conseiller Albert Prince, assassiné un an plus tôt, le 20 février 1934.



En mai 1935, il requiert au procès de l'affaire de l'avocat et journaliste poitevin Gaston Pierre Hulin (1882-1944), député radical de la Vienne et ancien secrétaire d'Etat à la guerre en 1933.  Début juin 1933, il avait été radié de l'ordre des avocats par le barreau de Poitiers.  Il recevait l'escroc Stavisky dans ses bureaux.


Charivari, 10 juin 1933.

Ayant fait appel devant la Cour de Poitiers de la décision du Conseil de l'Ordre des avocats de sa ville, il démissionna de son ministère avec l'accord du président du conseil qui voit partir celui qui le seconde à la guerre.
Stavisky fut présenté par la jeune Suzanne Avril à Hulin qui venait fréquemment voir Stavisky place Saint-Georges. En septembre 1933, il dine avec Stavisky. A la chambre des députés, Hulin est exclu du groupe radical socialiste en raison des faveurs reçues de  Stavisky. En mars 1934, Hulin est auditionné. En avril 1934, Romagnino,  un complice de Stavisky,  marquait le mépris dans lequel  Stavisky tenait les hommes politiques qu'il utilisait, ajoutant que l'aventurier se plaisait à répéter de Gaston Hulin, lorsqu'il ne fut plus sous-secrétaire d'Etat : « II ne m'intéresse plus». Romagnino témoigna que Stavisky  éconduisait Hulin lorsqu'il se présentait dans les bureaux de « La Foncière ».
A Poitiers, Gaston Hulin ayant échappé à une condamnation pour sa proximité dans l’affaire Stavisky paiera en 1936 de leur siège sa maladresse.

Le 28 août 1935, avocat général au procès d'Henri Dorgères et du Front Paysan à Rouen, il justifie les condamnations prononcées par le tribunal correctionnel le 11 juillet dernier et réclame une peine nouvelle contre Bouton.





En juillet 1936, aux Assises de la Seine-Inférieure, il est avocat général lors du procès du rouennais Gaston Poulain, lequel meurtrier de la fille de joie et danseuse Alice Gauthier est condamné au bagne à perpétuité. Son crime fait la Une du journal Détective.
 
 
 
L'affaire Gaston Poulain in Le Temps, 9 juillet 1936.
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Le 13 mars 1937, il requiert au procès de l'affaire Marcel Brentot-Roland Brennac-Lucien Poret, pour l'assassinat de la veuve Truptil, lesquels Brentot et Brenac sont condamnés le 14 mars à minuit trente  à la peine capitale et Poret à vingt ans de réclusion.  Le 2 janvier 1937 à Rouen, rue Marie-de-Beaumont, le maçon de Bois-Guillaume Brennac et le journalier rouennais Brentot avaient assommé à coup de massue et achevé à coups de sabot Mme veuve Truptil, une rentière de 72 ans, pour lui voler 5600 francs. Leur complice Poret, 16 ans,  tenait le rôle de guetteur. Les deux condamnés à mort sont graciés le 14 mai 1937 par Albert Lebrun, président de la République.

En février 1938, avocat général sous la présidence de Blanchet à la 4ème Chambre, il y dénoue une importante et complexe affaire de contrebande, d'importation frauduleuse et de corruption de fonctionnaires (la retentissante "affaire des fraudes douanières du Havre" en 1938).


Edmond Miniac.
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Le parquet de Paris
Puis, annoncé par Le Temps du 10 novembre 1938, il intègre le parquet de la cour d'appel de Paris le 6 novembre 1938 pour y administrer la section financière, suite à l'intervention de Paul Marchandeau, ministre des finances, auprès du garde des sceaux Paul Reynaud. " Ses intervention judicieuses (...) ont démontré sa connaissance approfondie d'un dossier particulièrement aride et volumineux. Dans un réquisitoire clair et précis, il a su dégager une démonstration accablante de culpabilité." écrit Marchandeau à Reynaud. Dès lors, il requiert devant la neuvième chambre correctionnelle mais aussi aux Assises de la Seine.
 En octobre 1941, avocat-général aux mêmes Assises, il requiert contre Ludovic Pinzutti, cambrioleur condamné à dix ans de réclusion.
A cette même session des Assises, il requiert dans l'affaire Auguste Ressou, un amant éconduit ayant tiré à bout portant sur sa maîtresse.
Le 19 janvier 1942, aux Assises de la Seine, l'avocat général Miniac requiert contre un criminel, Augustin Lintermaune, condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour le meurtre de deux femmes. C'est la première fois qu'aux Assises de la seine, cour et jury fixent ensemble une peine, selon les termes de la loi du 25 novembre 1941. Jusqu'en 1941, les jurés délibèrent seuls, sans la présence des trois magistrats professionnels.
Encore en janvier 1942, il requiert dans l'affaire du bordelais Garineau relative à la succession du richissime Egyptien Agopian, mort à Paris, retrouvant Maurice Garçon pour la plaidoirie de la partie civile.
Toujours en janvier 1942, il requiert au procès d'André Claveau, jeune meurtrier d'un souteneur.
En octobre 1942, aux Assises de la Seine, l'avocat-général participe au procès du cheminot Alfred Véniel, voleur d'un paquet d'un prisonnier de guerre.
En octobre 1943, Martelli est condamné à 20 ans de bagne pour vol de denrées destinées aux prisonniers de guerre, par la tribunal spécial de Paris, après réquisitoire de l'avocat général Miniac, nommé avocat général en mars précédent, et la plaidoirie de Maitre Maurice Garçon.
Le premier avril 1944, Edmond Miniac, avocat-général et substitut du procureur de la République au tribunal de première instance de la Seine, est nommé par le garde des Sceaux du gouvernement Laval, Maurice Gabolde, au poste de substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Il aura soixante ans, un mois plus tard.

 

Avocat général à la cour de cassation
Bien que doyen des avocats généraux de la cour d'appel, le sexagénaire Edmond devient avocat général à la Cour de cassation après-guerre, à la chambre sociale précisément, de sa nomination, le 14 décembre 1945 à son décès, le 7 juillet 1947 à Saint-Mandé, des suites d'une subite maladie. L'avocat général Jean Dorel évoque sa mémoire en audience le 16 octobre 1948, en présence du garde des sceaux, André Marie. "Patriote très digne sous l'occupation, il a su résister par ses actes, désapprouvant le régime de la collaboration." précise-t-il.
 
Famille
Edmond Miniac est le frère de l'architecte Alexandre Miniac et le grand-oncle de l'écrivain Jean-François Miniac. Deux fois marié, la première fois à Louise Marchand, fille d'un ancien avoué, le 10 septembre 1919 à Quimper (5), la seconde à Marie Pauline Amboïse le 24 décembre 1941, ce catholique convaincu disparait sans descendance.
Honneurs
Il est fait chevalier de la légion d'honneur en février 1935.
 

Anecdote

Le Temps, 13 décembre 1902.
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Edmond Miniac a failli se noyer en 1902 à Rennes. Le 12 décembre 1902, trois jeunes étudiants de Rennes, MM. Codrington, Aubrée et Miniac font une promenade en bateau sur la rivière d'Ille qui charrie alors des glaçons ; Comme ils font des efforts pour écarter un des ces morceaux de glace, la barque chavire. L'anglais Charles Arthur Codrington, fils de William Codrington, 24 ans, se noie.


C'est ici en amont du Pont Legraverand, sur le canal de l'Ille, que la tragédie a lieu.
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Ouest-Eclair 12 décembre 1902. Le quotidien breton revient sur le tragique fait-divers, indiquant de Mme Cadrington est partie à Londres au chevet de son fils aîné, officier anglais blessé à la guerre du Transvaal.



Edmond.
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Sources

  • Recueil Dalloz, Année 1933, Paris.
  • Miniac Edmond et Louis Friéderich, procureur général, Discours à l'audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1934, Sotteville-les-Rouen, Tilloy, 1934.
  • Dalloz, recueil, 1936.
  • Jean Dorel, discours de l'audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1948, La Gazette du Palais du samedi 16 octobre 1948, Paris.
  • Albert de la Pradelle, Nouvelle revue de droit international privé, Marchal et Billard, 1936.
  • Jean-Claude Farcy, Magistrats en majesté, CNRS, 1998, 793 pages.
 
 
  • Edmond Spalikowski, Le palais de justice de Rouen et son histoire, Maugard, 1939.
  •  Paxton, Le temps des chemises vertes, Seuil.
  • Alfred Baudrillart, Les carnets du Cardinal, éditions du Cerf, 2001.
  • Roger Le Taillanter, Serge de Lenz : L'Arsène Lupin de l'entre deux guerres, Fleuve noir, 2006.


  • Christophe Besler, Les grandes affaires criminelles d'Ille-et-Vilaine, de Borée, octobre 2006. ( Sur l'affaire Auguste Guesneux, en février 1930)
  • Jean-François Miniac, Les nouvelles affaires criminelles de l'Orne, de Borée, 2009.

  • Roger Maudhy, Les grands procès de la collaboration, Lucien Souny éditeur, 2009.
  • Lionel Acher, Les nouveaux mystères de Seine-Maritime, de Borée, 2010.
  • Jean-François Miniac, Flamboyants escrocs de Normandie, Orep, 2012.
  • Centre Georges Chevrier UMR-CNRS, annuaire rétrospectif de la magistrature.

Biographie

Issu d'une famille originaire de Baguer-Morvan, Edmond Marie Joseph Miniac, fils du négociant drapier Paul Miniac (1851-1936) et de Marie Desmonts alors établis place Bouvet à Saint-Servan-sur-Mer, débute sa carrière juridique en Basse-Bretagne : après d'excellentes études à la faculté de droit de Rennes où il est lauréat du stage et des débuts remarqués au barreau de cette ville, ce petit-neveu de l'académicien Louis Duchesne gravit les échelons dans la magistrature.
 

Sources.

Gilles Le Beguec, La République des avocats,
 
Presse :
Ouest-Eclair : 11 novembre 1924, 5 février 1930.
Express du Midi : 10 mai 1934, première page.
5 : Ouest-Eclair, édition Quimper du 26 août et du 12 septembre 1919.
Le Matin : 22 octobre 1932, 23 octobre 1932, 6 août 1932, 15 novembre 1932, 13 mai 1934,  29 mai 1935, 10 août 1935, 29 août 1935, 28 juillet 1936, 14 mars 1937.
Le Petit Parisien : 15 mai 1934, 21 octobre 1941, 18 novembre 1941, 27 janvier 1942, 31 janvier 1942, 12 octobre 1942.
Journal des Débats : 21 février 1935.
Pittsburgh Press : 29 mars 1934.
 
Sources de presse ( via Gal, de 1910 à 1942 inclus) non encore exploitée, ni scannée, dans lesquelles son nom apparaît ( au 15 août 2013) :
Le Petit Journal :  23 octobre 1932,  6 avril 1934, 8 juillet 1936.
Le Temps :  20 mai 1912, 13 juin 1912, 6 août 1932, 14 mai 1934, 9 juillet 1937.
La Croix : 15 février 1935.
L'Œuvre : 21 mars 1934, 8 juillet 1936.
Détective : 27 février 1936.
Le Petit Parisien : 7 et 8 juillet 1936.
Le Peuple : 8 juillet 1936.
Le Populaire : 13 mai 1935, 8 juillet 1936.
Journal des Débats : 2 juin 1914, 23 octobre 1918, 29 octobre 1921, 11 septembre 1932, 20 avril 1934, 14 mai 1934, 21 février 1935, 30 aout 1935, 2 février 1937, 14 octobre 1943, 3 avril 1944.
Express du Midi : 23 octobre 1932, 20 mai 1933, 4 juillet 1933, 7 octobre 1934.
L'Action Française : 28 octobre 1935.
Ouest Eclair : 11 avril 1934.
Le Petit Dauphinois : 14 mars 1937.
L'écho d'Alger : 19 mai 1912.
La France judiciaire : 31 octobre 1932.
Journal Officiel : 4 avril 1914, 15 février 1917, 27 juin 1917, 23 octobre 1918, 14 juin 1936.
Revue de science criminelle et de droit pénal, premier trimestre 1939.
Ouest-Eclair (dans plus de 150 numéros du quotidien !) : éditions des
28 juillet 1908, 11 novembre 1908, 12 novembre 1908, 11 novembre 1909, 18 novembre 1908,
13 janvier 1909, 28 janvier 1909, 7 février 1909, 2 avril 1909, 25 mars 1909, 17 avril 1909, 20 avril 1909, 21 avril 1909, 24 avril 1909, 16 juin 1909, 30 juin 1909, 23 juin 1909, 7 juillet 1909, 21 juillet 1909, 22 juillet 1909, 23 juillet 1909, 8 août 1909, 11 août 1909, 29 septembre 1909, 20 octobre 1909, 27 octobre 1909, 28 octobre 1909, 18 novembre 1909, 19 décembre 1909,
14 janvier 1910, 16 janvier 1910, 28 janvier 1910, 5 février 1910, 3 mars 1910, 7 avril 1910,  8 avril 1910, 21 avril 1910 (Affaire de l'ancien garde pontifical), 22 avril 1910, 15 mai 1910, 19 mai 1910, 19 juin 1910, 23 juin 1910, 20 juillet 1910, 3 août 1910, 27 octobre 1910, 31 octobre 1910, 2 décembre 1910, 7 décembre 1910 ;
15 février 1911, 11 mai 1911, 18 juin 1911, 12 juillet 1911, 27 juillet 1911, 4 août 1911, 28 octobre 1911, 16 novembre 1911 ;
17 janvier 1912, 7 février 1912, 26 février 1912, 21 mai 1912, 12 juin 1912, 6 août 1912,
19 mai 1914, 25 juillet 1914 ;
9 octobre 1915 ;
11 janvier 1917, 22 février 1917 ;
23 octobre 1918 ;
12 septembre 1919 ( Mariage d'Edmond, alors juge d'instruction au tribunal de Quimper, avec Louise Marchand, fille de l'ancien avoué de Quimper) ;
3 avril 1920 ; 12 février 1921, 29 octobre 1921 ; 21 septembre 1922, 23 septembre 1922, 17 octobre 1922 ; 11 janvier 1923 ( Affaire Nicolas de Fize), 3 mars 1923, 13 mars 1923, 14 mars 1923, 20 mars 1923, 14 avril 1923, 24 avril 1923, 26 avril 1923, 27 avril 1923 (Affaire Maurice Hender), 8 mai 1923, 21 juin 1923, 3 juillet 1923, 12 juillet 1923, 24 juillet 1923, 27 juillet 1923, 28 juillet 1923, 26 septembre 1923, 27 septembre 1923, 6 octobre 1923, 8 octobre 1923, 20 octobre 1923, 13 novembre 1923, 28 novembre 1923, 30 novembre 1923, 3 décembre 1923, 13 décembre 1923, 16 décembre 1923 ; 22 février 1924, 26 février 1924, 13 mars 1924, 14 mars 1924, 21 mars 1922, 2 avril 1924,  4 avril 1924, 27 avril 1924, 22 mai 1924 (Affaire Zito),  3 juin 1924, 5 juin 1924, 12 juin 1924, 20 juin 1924, 24 juin 1924, 2 juillet 1924 ( Affaires des homosexuels nantais), 21 septembre 1924, 4 octobre 1924, 15 août 1924, 3 octobre 1924, 19 octobre 1924, 26 octobre 1924, 28 octobre 1924, 30 octobre 1924, 31 octobre 1924, premier novembre 1924, 15 novembre 1924, 16 novembre 1924, 25 novembre 1924, 26 novembre 1924, 29 novembre 1924, 2 décembre 1924, 5 décembre 1924, 6 décembre 1924, 9 décembre 1924, 20 décembre 1924 ; 6 janvier 1925, 13 janvier 1925, 21 janvier 1925, 21 février 1925, 3 mars 1925, 17 mars 1925,  21 mars 1925, 25 mars 1925, 27 mars 1925, 9 avril 1925 (Affaire Riochet), 13 mai 1925, 28 mai 1925, 4 juin 1925, 11 juin 1925, 16 juin 1925, 21 juin 1925, 25 juin 1925, 27 juin 1925, 11 juillet 1925, 12 juillet 1925 (Affaire Robin), 18 juillet 1925, 19 juillet 1925, 21 juillet 1925, 24 juillet 1925, 25 juillet 1925, 31 juillet 1925, premier août 1925 ( Affaire Rousseau), premier décembre 1925, 17 décembre 1925 ; 3 mars 1926, 24 mai 1926, 9 juin 1926, 10 juin 1926, 11 juin 1926 (Affaire Harel), 2 décembre 1926, 7 décembre 1926 ; 12 mars 1927, 2 juin 1927, 16 juin 1927 ( Affaire Lucie Letilly), 26 novembre 1927, 9 décembre 1927 (Affaire Fanchon) ; 30 janvier 1928, 28 février 1928, 7 mars 1928, 28 mars 1928, 5 juin 1928, 24 août 1928, 2 septembre 1928, 14 septembre 1928, 25 septembre 1928, 3 octobre 1928 ; 8 août 1932 ; 9 juillet 1936 ; premier décembre 1931.
Idem mais où son nom n'apparait peut-être pas :
Affaire Gaston Hulin : Action Française : 28 octobre 1932. Gringoire : 17 février 1933.
Affaire Henri d'Halluin dit Dorgères : L'Œuvre, 25 mars 1935. Ralph Schor, L'antisémitisme en France dans l'entre-deux-guerres, 2001. William A Hoisongton, Jacques Lemaigre Dubreuil, 2009. Robert O.Paxton, La France sous Vichy, 2004 et French Peasant Fascisme, Oup Usa, 1997.
Affaire Gaston Poulain :  L'Œuvre, 8juillet 1936, Le Peuple, 23 février 1936, Le Petit Parisien, 7 juillet 1936, 8 juillet 1936.
 

Notes et références

  1. La France judiciaire, Paris, 1932.
  2. Le petit parisien des 12 et 13 mai 1934.
  3. Journal des débats, 14 octobre 1943.
  4. Journal des débats, 13 décembre 1902, Faits divers, page 3.